Mentions légales

Responsable de publication

Association Berch-Pierre
1 rue de la Herse
28630 Berchères-les-Pierres
Nous contacter

Directeur de publication

François Bonny, Président de l’association Berch-Pierre

Développement du site internet

La création du site internet de l’association Berch-Pierre a été effectué par la société evolutiveWeb.com sur une base existante qui avait été mise en place par la société Bleu Digital.

Création du site internet par evolutiveWeb.com

evolutiveWeb.com
CEEI-Chartres – CM101 Cité de l’Innovation
Bâtiment 22, 36 rue des Bellangères
28630 Le Coudray
Tél : 02 37 26 58 39
www.evolutiveweb.com

Hébergement du site internet

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix

Propriété intellectuelle

L’association Berch-Pierre est le titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site internet à l’adresse www.berch-pierre.fr et ce dans le monde entier.

De ce fait, et sauf autorisation préalable et expresse de l’association Berch-Pierre, toute reproduction et/ou utilisation des marques et logos présents sur le site internet www.berch-pierre.fr, ainsi que la modification, copie, traduction, reproduction, vente, publication, exploitation et diffusion dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site sont strictement interdites.

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.